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Séances de conseil

En cliquant sur ce lien, vous serez orientés vers les comptes rendus des Conseils Municipaux : ordres du jour et procès-verbaux des délibérations.

La date du prochain conseil n'a pas encore été arrêtée

Compte-rendus des réunions du conseil municipal

Procès-verbaux des séances

2015

PV du 10/12/2015
PV du 23/10/2015
PV du 09/10/2015
PV du 01/07/2015
PV du 04/05/2015
PV du 27/03/2015
PV du 23/01/2015

2016

Pv du 05 février 2016
Pv du 18 mars 2016
Pv du 15 Avril 2016
Pv du 27 mai 2016
Pv du 1er juillet 2016
Debat du PADD 09/09
PV du 09 septembre 2016
Pv du 9 décembre 2016

2017

PV du 03/02/17
PV du 30/03/17
PV du 19/05/2017
PV du 23/06/2017
PV du 20/10/2017
PV du 15/12/2017

2018

PV du 02/02/2018
PV du 09/03/2018
PV du 30/03/2018
PV du 07/06/2018
PV du 16/10/2018
PV du 14/12/2018

2019

PV du 19/02/2019
PV du 29/03/2019
PV du 04/04/2019
PV du 04/07/2019
PV du 20/09/2019
Hôtel de Ville - place de la Mairie
78130 CHAPET
Tél: 01.34.74.51.15
Fax: 01.30.99.86.50
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